1 - Les prix de vente sont régis par notre tarif en vigueur. EDEL se réserve le droit de les modifier à sa discrétion.
2 - Les photographies, descriptions et spécifications de notre catalogue sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées sans préavis.
3 - Les prix de vente s'entendent pour les marchandises livrées à notre entrepôt. La livraison est offerte dans la région de Barcelone et dans un rayon de 30 km pour toute commande supérieure à 600 €. Pour toute autre livraison nationale, les frais de port sont à la charge du client, sauf accord contraire conclu directement avec lui. En cas d'exportation, les frais de port, d'emballage et les taxes sont à la charge du client.
Si des frais de transport, d'emballage ou d'assurance doivent être calculés, ils seront facturés séparément du prix de vente des produits achetés.
4 - Nos livraisons nationales sont assurées au minimum (LOTT). Pour les envois à l'exportation, les conditions d'assurance seront communiquées au client, qui décidera des modalités d'expédition et prendra en charge les frais d'assurance. EDEL décline toute responsabilité en cas de dommages, pertes ou autres incidents survenant pendant le transport.
5 - Les marchandises livrées sous réserve de confirmation ou à titre d'échantillons seront facturées dans un délai d'un mois, sauf si elles sont retournées avant ce délai.
6 - LIVRAISONS : Les réclamations pour articles manquants ne seront acceptées que dans un délai maximum de 15 jours calendaires à compter de la réception de la commande. Toute réclamation formulée après ce délai de 15 jours sera irrecevable, et tout remplacement ou livraison supplémentaire résultant d'une telle réclamation sera à la charge du client.
7 - GARANTIE : La garantie des produits fabriqués par EDEL est d'un an, à l'exception des batteries, qui bénéficient d'une garantie de six mois. Les défauts ou dommages causés par des facteurs externes, des accidents ou une utilisation ou manipulation inappropriée par le client sont exclus de la garantie. Cette garantie est exclusivement limitée aux produits EDEL et exclut donc les frais de main-d'œuvre, de déplacement, etc., ainsi que les frais de démontage et/ou d'installation des produits réparés ou remplacés. Tous ces frais seront à la charge du client.
La prise en charge, la réparation et le suivi de tout produit défectueux seront effectués dans nos locaux, les frais d'expédition étant à la charge du client. Si la réparation du produit défectueux ou endommagé est couverte par la garantie, les frais d'expédition seront remboursés au client et le matériel de remplacement sera fourni gratuitement.
Les matériels hors garantie et pour lesquels le client demande une réparation (il est indispensable de disposer de son accord signé concernant le devis de réparation) seront facturés conformément à notre grille tarifaire, auxquels s'ajoutera le coût des matériaux utilisés pour la réparation.
Tous les produits traités et vérifiés par notre laboratoire seront facturés au prix stipulé pour la vérification technique, tel qu'indiqué dans notre grille tarifaire.
8 - EDEL conserve la propriété des produits ou équipements fournis jusqu'au paiement intégral du prix. Le client est tenu d'informer tout tiers intéressé des présentes conditions générales de vente.
Par ailleurs, le délai de paiement maximal sera celui prévu par la loi n° 15/2010 relative aux paiements, soit 85 jours maximum jusqu'au 31 décembre 2011, 75 jours jusqu'au 31 décembre 2012 et 60 jours à compter du 1er janvier 2013, pour les transactions nationales.
9 - En cas de litige, les deux parties se soumettent à la compétence des tribunaux de la ville de Barcelone, renonçant expressément à toute autre juridiction.
10 - Nos conditions générales de vente sont disponibles sur www.edelcomponents.com.
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